Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE LGP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POISSONNERIE DELOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE LGP domicilié(e) ZAC de Saint Estève, Route de la Baronne - 06640 - SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 472 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric ROMETTI domicilié(e) 57 Promenade des Anglais - 06048 - NICE Cedex 1 - France.
La marque POISSONNERIE DELOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286575.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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